MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

DÉCOUVREZ NOS FORFAITS

MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Identification de l’éditeur du site

Société : SARL Hôtel Novex Paris

Adresse postale :

8 rue Caillaux

75013 Paris, France

Téléphone : +33 1 44 06 45 64


Adresse électronique (Courriel) : reception@hotelnovex.com


Immatriculée au RCS sous SIREN : 833466915

SIRET : 83346691500026

Code APE : 5510Z

Capital social : 990 000,00 €

Numéro individuel d’identification à la TVA : FR38833466915

Directeur de la publication : SARL Hôtel Novex Paris

Responsable légal : CHEKROUN Pierre 

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société SARL Hôtel Novex Paris ou de tiers ayant autorisé la SARL Hôtel Novex Paris à les utiliser.

Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

SARL Hôtel Novex Paris décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

SARL Hôtel Novex Paris se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site hotelnovex.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

SARL Hôtel Novex Paris ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Formulaire

Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale.

Le destinataire des données est : HOTEL NOVEX PARIS Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.

Paiement sécurisé

Pour vos transactions financières, le site hotelnovex.com utilise une solution de paiement externe.
Avec ce système, votre paiement par carte de crédit s’effectue directement sur le serveur sécurisé de l’application de paiement Stripe.

A aucun moment, votre numéro de carte de crédit ne sera communiqué à la société SARL Hôtel Novex Paris.

Réservation en ligne

Les conditions générales de vente et d’annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés. Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l’adresse ci-dessus. Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat. Les taxes de séjour, s’il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement. Elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société SARL Hotel Novex Paris.

LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les Conditions Générales sont régies par le droit français, sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

Le Client est informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation relative aux présentes Conditions Générales, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dans les conditions prévues au Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation.

Adresse:

8 rue Caillaux, 75013, Paris, France

Réseaux sociaux: